Chargement...

Accidents du travail : à la maison aussi!

ACCIDENTS DU TRAVAIL : À LA MAISON AUSSI !

26/03/2019

Le télétravail est un concept vaste. Si un « télétravailleur » se blesse à la maison pendant son heure de table en épluchant sa pomme, par exemple, c’est considéré comme un accident du travail. Il sera donc couvert par l’assurance de son employeur.

Depuis janvier de cette année, on ne fait plus de distinction entre un accident du travail classique – survenant au bureau ou sur le trajet domicile-bureau – et un accident du travail impliquant un employé travaillant de chez lui. On ne fait plus de différence entre le télétravail structurel et occasionnel non plus.

Structurel et occasionnel

Le télétravail « structurel » signifie que, pendant un ou plusieurs jour(s) fixe(s) par semaine, l’employé est actif pour le compte de son employeur en dehors des locaux de ce dernier. C’est-à-dire soit à la maison, soit, sur un lieu de son choix tel qu’un bureau de co-working. Point important : le télétravail structurel est défini dans le contrat de travail de chaque employé.
À côté de cela, il y a le télétravail « occasionnel » ou « à titre exceptionnel ». Lorsque, par exemple, l’employé est bloqué à la maison en cas de fortes chutes de neige, de grève des trains ou pour des raisons personnelles : si, par exemple, il doit rester à la maison parce que le passage d’un réparateur de chauffage est nécessaire.

On ne fait plus vraiment de distinction entre le télétravail structurel et occasionnel. Mais il faut communiquer correctement à ce sujet. L’employeur doit être tenu au courant, de manière transparente, par téléphone, e-mail ou SMS. C’est cela qui fait office de couverture : l’employé est bien occupé à travailler chez lui sous l’autorité de son employeur. Dans ce cas le contrat de travail est d’application et donc, également l’assurance couvrant les accidents du travail.

Le « télétravail » est un concept très vaste : il s’applique au travail exécuté tant dans un bureau, que sur une table de cuisine ou même sur la terrasse.
Pour les « télétravailleurs », s’appliquent les mêmes principes qu’au bureau – notamment ceux concernant la pause déjeuner. Si un employé travaillant chez lui se coupe ou se brûle en préparant son lunch du midi, cela peut être considéré comme un accident du travail. Tout comme lorsqu’un employé trébuche chez lui sur un fil qui pend de son bureau.

Tondre la pelouse ?

En cas de télétravail, on tient même compte des accidents se produisant en dehors du lieu de travail. Un employé travaillant chez lui ne prend pas forcément la voiture mais peut, par exemple, aller à la boulangerie pendant la pause déjeuner. Ce trajet sera également couvert. Pareil pour le « télétravailleur » qui dépose ou va chercher ses enfants à l’école.
Il faut cependant tenir compte d’une exception : les accidents qui résultent d’une activité qui n’a rien à voir avec le contrat de travail. Par exemple, un employé qui tond la pelouse ou fait son repassage. En effet, il s’agit d’activités que l’on ne pratique pas non plus au bureau.

Minimes, pour l’instant…

Le nombre d’accidents se produisant lors du télétravail est encore très limité à ce jour. Leur quantité serait infime en comparaison des quelque 35 000 dossiers soumis chaque année aux compagnies d’assurances.
Avec l’augmentation du télétravail, les chiffres risquent cependant de grimper.

Source : De Standaard : ‘Arbeidsondsongevallen kan ook thuis in de keuken’
Auteur : Johan Rasking

Inscription à notre newsletter